Impressum

Responsable du contenu :

KLUG-CONSERVATION
Walter Klug GmbH & Co. KG
Zollstrasse 2
87509 Immenstadt / Allemagne

Tél. +49 (0)8323 9653 30

info@klug-conservation.de
www.klug-conservation.de

Siège social :
Immenstadt en Allgäu

Numéro de registre :
Amtsgericht Kempten (Allgäu), HRA 576

pHG ARCHE GmbH
Amtsgericht Kempten (Allgäu), HRB 5877

Numéro d'identification de la TVA : DE201269748

Direction :
Michael Kühner, Peter Lang

Exclusion de responsibalitié

1. Contenu des offres en ligne
L´auteur n'assume aucune responsabilité quant au caractère actuel, exact ou complet ou à la qualité des informations fournies. Toute prétention en dommages et intérêts vis-à-vis de l´auteur pour des dommages matériels ou moraux qui résulteraient de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies, ou de l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, est principalement exclue à moins que l'on ne puisse démontrer une faute intentionnelle ou une négligence grossière de la part de l´auteur. Toutes les offres sont libres et sans engagement. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, compléter ou effacer l´offre entière ou des parties des pages internet, ou de cesser occasionnellement ou définitivement la publication sans l’annoncer.

2. Renvois et liens
Par renvoi direct ou indirect à des sites internet étrangers (hyperlink), qui sont en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, un engagement de sa responsabilité ne serait envisageable que si il connaît le caractère illégal du contenu et qu´il serait techniquement possible et raisonnable pour lui d´en empêcher l´utilisation. L’auteur déclare expressément par ceci qu´au moment de la création du lien il n´y avait pas de contenu illégal connu. Sur l’organisation actuelle et future du contenu ou la paternité des sites associés, l’auteur ne reconnaît aucune forme d’influence. Pour cette raison, il se distancie expressément de toutes modifications du contenu des sites associés, intervenues après la mise en place de ce lien. Cette énonciation vaut pour l’ensemble des liens et renvois mis en place au sein des offres sur notre propre page internet ainsi que pour des inscriptions étrangères dans des livres des hôtes mis en place par l’auteur, des forums, des répertoires de liens associés, des listes mailing et pour toute autre forme de base de données dont le contenu peut être modifié par chacun.
Pour tout contenu illégal, incomplet ou erroné et notamment des dommages causés par l’utilisation ou non des informations proposées est seul garant le fournisseur de ce site et non celui qui a permit d’y accéder par le biais d’un lien.

3. Droit d’auteurs et de reconnaissance
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteurs dans toutes les publications de graphiques, documents audio, séquences vidéos et textes, d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéos et textes ou documents ne faisant pas l’objet de licences. Toute mention d’un nom, d’une marque ou d’un produit faisant l’objet d’une licence se fait en accord avec le propriétaire du dit nom , de la dite marque ou produit.
L’autorisation de publication sur le site de l’auteur reste le seul droit de l’auteur sur son site. Une reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audios, séquences vidéos et textes sur d’autres supports électroniques et imprimés n’est en aucun cas autorisé sans le consentement de l’auteur.

4. Protection des données
Concernant les offres internet dans la mesure où il existe la possibilité d’indiquer des données personnelles qu’ elles soient d’ordre privé ou professionnel (e-mail, noms, adresses), la mise à disposition de ces données se fait expressément à titre facultatif. L´utilisation et le paiement des services proposés est également permis - si cela est techniquement possible et envisageable - sans indication de ces données ou en utilisant un pseudonyme ou des données anonymes. L´utilisation par des tiers des coordonnées ou autres mentions similaires rendues publiques, tels que les adresses postales, numéros de téléphones, fax, e-mail en vue d´envoyer des informations qui n’auraient pas été sollicitées expressément est strictement interdite. Des actions juridiques pourront être engagées à l’encontre des personnes qui seront auteurs des dits Spam-mails et qui dérogeront à cette interdiction

5. Efficacité juridique de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité est partie de l’offre internet à laquelle se réfère cette page. Dans le cas où tout ou partie des formulations de ces textes ne correspondraient que partiellement ou plus du tout au droit en vigueur, les éléments non concernés du document demeurent dans leur contenu et validité inchangés.

L’Union européenne a mis en place une plateforme de règlement en ligne des litiges pour régler les litiges relatifs à l’achat en ligne de biens et de services sans aller en justice. Pour accéder à cette plateforme entrez l’adresse : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

Créer un fichier PDF de cette page